Conditions générales de vente - Anywhere Concept


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Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les relations entre la société ANYWHERE IMPORT et les clients souhaitant passer commande sur le site www.anywhere-concept.fr.

Article 1. Identification

ANYWHERE IMPORT est une société française d'import de meubles qui s'adresse uniquement aux cuisinistes. Notre gamme de produits comprend des chaises, des tabourets et des piètements de table.
ANYWHERE IMPORT au capital de 104 800 €
RCS de Rennes 482 106 879
Siège social :
9 rue Blaise Pascal
35 580 GUICHEN
Tel : 02 22 51 50 30

Anywhere Import est l’auteur des offres proposées sur www.anywhere-concept.fr et est responsable des traitements de données personnelles et du contenu du site www.anywhere-concept.fr, ci-après dénommé Anywhere Concept ou www.anywhere-concept.fr.

Article 2. Acceptation des présentes conditions générales de vente

Vous ne pouvez commander que si vous acceptez l'ensemble des dispositions prévues ci-dessous.
Toute commande sera exclusivement régie par ces conditions générales de vente, à l'exclusion de toute autre condition d'achat.
Le clic de validation que le client exécute après avoir rempli son panier de commande sur le site www.anywhere-concept.fr constitue confirmation de commande et vaut acceptation irrévocable de la part du client des présentes conditions générales de vente sous réserve de la faculté de rétractation telle que visée à l'article 12. (excepté pour les produits dits personnalisés : voir article 6).

Article 3. Commande sur Internet : www.anywhere-concept.fr

Le client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site.
Le client est tenu de fournir toutes les informations nécessaires à la livraison : raison sociale, siret, entreprise, civilité, nom, prénom, adresse, code d’accès, étage, numéro de bâtiment et autres informations nécessaires notamment un numéro de téléphone où le client peut être joint dans la journée en cas de prise de rendez-vous pour la livraison.

Pour pouvoir passer commande, le client devra préalablement faire une demande d'ouverture de compte auprès de la société Anywhere Import via le formulaire prévu à cet effet.
Pour que le compte client soit validé et ouvert, le client devra obligatoirement être :
- un professionnel cuisiniste et disposer d'un numéro de siret ainsi que d'un KBIS
- revendeur agréé de cuisine

Anywhere-Concept.fr validera le compte client en demandant un extrait KBIS récent afin de s'assurer que le demandeur est réellement un professionnel de la cuisine.
Si le demandeur d'ouverture de compte n'est pas un professionnel de la cuisine, Anywhere-Concept refusera l'ouverture du compte client.

Lors de chaque visite, lorsqu’il accèdera à des données personnelles dans Mon Compte ou lorsqu’il passera une commande, le client aura été identifié au préalable par son identifiant et son mot de passe.
Après avoir sélectionné les produits et s’être identifié, le client choisira son lieu de livraison puis son mode de paiement.
Le client devra renseigner l’ensemble des champs obligatoires précisés sur le formulaire électronique.
Le lieu de livraison devra impérativement être celui du cuisiniste afin d'assurer une ouverture en semaine pour faciliter la livraison.

Article 4. Confirmation de la commande par www.anywhere-concept.fr

La commande ne sera considérée comme ferme et définitive qu'après confirmation par www.anywhere-concept.fr.
La confirmation de commande reprendra la nature et les quantités commandées, le prix unitaire de chacun des produits, le prix TTC de la commande. Ce prix est celui qui est facturé au client, exprimé TTC en euros.
Certaines commandes peuvent faire l’objet de demandes supplémentaires au client. Dans ce cas, le client est prévenu des documents justificatifs à envoyer par mail, courrier ou télécopie à www.anywhere-concept.fr afin d'obtenir la validation définitive de sa commande. www.anywhere-concept.fr se réserve le droit d'annuler la commande dans un délai de 15 jours à compter de la demande complémentaire au client en cas de non réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes. Ces demandes seront faites par courrier électronique, par courrier ou par téléphone.
www.anywhere-concept.fr s'engage à informer le client par tout moyen à sa convenance, notamment en cas de problème d’approvisionnement de produits, de commande anormale, de difficultés prévisibles, d’indisponibilité d’un produit, d’incidents de paiement, ou de non réception de documents justificatifs.

Article 5. Disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par téléphone dès réception des informations reçues par les fournisseurs.

Article 6. Produits personnalisés

Certains produits présentés sur le site www.anywhere-concept.fr sont considérés comme « Produits personnalisés ». Un produit est dit personnalisé lorsque le client choisit lui-même les combinaisons de caractéristiques du produit (choix de la matière, choix de la couleur du tissu, choix de la couleur des coutures, choix de la hauteur).
Les produits dits « personnalisés » ne sont pas stockés car ils sont fabriqués à la demande du client. Les produits dits « personnalisés » font l’objet d’un délai de livraison de minimum 4 semaines du fait de la fabrication « à la demande » sous réserve de faisabilité de la demande du client. Les produits personnalisés ne sont ni échangeables, ni remboursables (pour plus d'explications voir article 12)

Article 7. Prix / Tarifs

Les prix affichés sur le site www.anywhere-concept.fr s’entendent en euros toutes taxes comprises et livraison comprise.
Les prix affichés et promotions éventuelles sont applicables dans le cadre de la vente à distance (vente sur Internet).
Une facture, servant le cas échéant de garantie, est adressée par mail au plus tard à la livraison.
www.anywhere-concept.fr se réserve le droit de modifier ses prix qui seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

Une remise de 5% sur le prix hors taxes sera automatiquement appliquée lorsque le client réalisera une commande de minimum 4 produits identiques (même référence, même finition).

Article 8. Paiement

Le client peut effectuer son paiement :
- par carte bancaire en une fois
- par chèque : dans ce cas la commande ne sera validée qu’à réception du chèque (sous réserve que le compte bancaire du client soit approvisionné en conséquence). Si 30 jours après le passage de la commande, le chèque n'est pas arrivé, la commande sera automatiquement annulée.
- par virement bancaire : dans ce cas la commande ne sera validée qu’à réception du virement (sous réserve que le compte bancaire du client soit approvisionné en conséquence). Si 30 jours après le passage de la commande, le virement n'est pas arrivé, la commande sera automatiquement annulée.
Les règlements des clients par chèque sont remis en banque le jour de la réception du chèque.
Le débit de la carte bancaire est effectué au moment du passage de la commande.
Aucune annulation de commande ne sera prise en considération, sauf accord écrit de la part de www.anywhre-concept.fr et confirmé par l’acheteur par écrit, faute de quoi les marchandises seront livrées et facturées.

Article 9. Participation aux frais d’expédition

Les prix affichés s'entendent "livraison comprise". Il n'y a donc pas de frais de livraison à ajouter et ceci quel que soit le montant de la commande.

Article 10. Facturation

La facture est envoyée par mail à l’adresse mail indiquée par le client au moment de l’expédition de la commande et au plus tard à la livraison de celle-ci. Le client retrouvera également l’ensemble de ses factures dans son espace personnel « Mon Compte », après identification. La facture fait office de bon de garantie.

Article 11. Livraison

Les livraisons s’effectuent uniquement en France Métropolitaine.
www.anywhere-concept.fr ne livre pas la Corse.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que le client a indiquée au cours du processus de commande. Cette adresse devra impérativement être l'adresse d'un professionnel de cuisine et en aucun cas l'adresse d'un particulier.
Les livraisons sont effectuées par un transporteur privé.
Les délais indiqués sur le panier de commande sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais d’acheminement, auxquels s’ajoute le délai de traitement d’expédition.
www.anywhere-concept.fr ne saurait être mis en cause et tenu pour responsable des conséquences de tout évènement échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure ou relevant du fait du transporteur, qui retarderaient ou empêcheraient la livraison des produits commandés.
Le client s’engage à transmettre, lors de la commande, toutes les informations nécessaires à la livraison afin d’en garantir la bonne fin, notamment un numéro de téléphone auquel le transporteur peut le joindre dans la journée.
Lors de la livraison, le client ou destinataire du produit, doit pouvoir, si cela lui est demandé, présenter une pièce d’identité ou un KBIS.
Le client s’engage, après ouverture et vérification du contenu du ou des colis, à signer le récépissé de livraison présenté par le transporteur. Le fait de signer le bon de livraison vaut acceptation des produits (en conformité avec la commande) par le client.
Par la signature du récépissé de livraison sans émettre de réserves précises, et l’acceptation des produits, le client reconnaît avoir reçu la marchandise dans un état lui donnant toute satisfaction.
En cas d'avarie (produits endommagés) : le client doit refuser le ou les produits abîmés au transporteur qui les retournera chez www.anywhere-concept.fr et écrire lisiblement sur le bon de livraison : "colis refusé car abîmé" ainsi que le nombre de colis refusé(s).
Le client devra ensuite prévenir www.anywhere-concept.fr par mail pour signaler son refus (cliquez-ici pour accéder au formulaire de contact) en indiquant la référence de la commande. Si l'avarie est avérée, www.anywhere-concept.fr procédera à l'échange du ou des produits dans les meilleurs délais.
Les réserves doivent être notifiées au transporteur et à www.anywhere-concept.fr par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours suivant la réception du produit. Passé ce délai de 3 jours après réception des produits, le client ne pourra pas revenir sur la bonne qualité des produits lors de la réception des produits.
En cas de produit manquant, le client doit vérifier sur le bon de livraison s'il est inscrit plus de colis qu'il n'en a reçu. Si c'est le cas, cela signifie que le transporteur livrera le client en 2 fois. Si le nombre de colis sur le bon de livraison correspond au nombre de colis que le client a reçu mais qu'il manque quand même un produit ou des produits, il appartient au client de contacter www.anywhere-concept.fr le plus rapidement possible par mail ou par téléphone.
Par ailleurs, lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d’expédition différents, le délai d’expédition de commande est basé sur le délai le plus long. www.anywhere-concept.fr se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions.
www.anywhere-concept.fr ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.

En cas de retard d’expédition, si l'information est connue par www.anywhere-concept.fr, un mail vous sera adressé. En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque. En conséquence, les délais de livraison annoncés sur notre site seront prorogés du délai d’acheminement du dit chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.

Dans le cas où nos transporteurs GLS et FEDEX décideraient, suite à de trop nombreux litiges avec un client, de suspendre ses livraisons, Anywhere Concept se réserve le droit de clotûrer momentanément le compte du client le temps pour le transporteur de réaliser une enquête.

12. Droit de rétractation, retour produit, annulation et service après-vente

Le client dispose d’un délai de sept jours francs à compter de la date de réception ou de retrait du colis pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
Lorsque le droit de rétractation est exercé par le client, www.anywhere-concept.fr s’engage à rembourser le client au plus tard dans les trente jours suivant la réception du (des) produit(s) retourné(s). Le remboursement peut se faire par crédit sur le compte bancaire de la carte utilisée pour le règlement ou par chèque bancaire libellé à l’ordre du client. Les frais de retour et démarches administratives restent à la charge du client.
Cas particulier des produits dits « personnalisés » :
Les produits dits « personnalisés » vendus par www.anywhere-concept.fr, donc spécifiques à chaque client, ne rentrent pas dans la législation du droit de rétractation.
En effet, www.anywhere-concept.fr n’accepte pas le retour de ces produits dits « personnalisés » car leur remise en vente peut parfois être difficile (voir impossible) du fait des choix spécifiques de chaque client.
Les produits personnalisés vendus par www.anywhere-concept.fr ne seront ni repris, ni échangés et ne pourront pas faire l’objet d’une annulation de commande (même si les produits ne sont pas encore livrés).
Les produits personnalisés sont signalés sur les fiches produits.

Pour effectuer le retour, le client doit retourner sa marchandise dans l’emballage d'origine, en parfait état, non utilisée et accompagnée de tous les accessoires et notices éventuels, de la ou les factures concernées et du bordereau de retour (joint dans la commande), dûment complété, daté et signé. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, utilisés ou salis ne pourront pas être repris.
En l’absence de ce bon de retour, le retour du produit ne pourra être traité dans les délais normaux.

Les produits peuvent être renvoyés à l’adresse de retour indiquée :
www.anywhere-concept.fr - ANYWHERE IMPORT
Service après-vente
9 rue Blaise Pascal
35 580 GUICHEN

Les moyens du dit retour seront à l'initiative et aux frais du client.
En aucune circonstance www.anywhere-concept.fr ne pourra être tenu de gérer le retour des produits.

Après réception des marchandises et vérification du bon état de celles-ci, www.anywhere-concept.fr procèdera au remboursement des sommes perçues.

Article 13. Service Clientèle

Le service client est à la disposition des Clients www.anywhere-concept.fr pour toute information :
- par mail : cliquez ici
- par téléphone : 02 22 51 50 30 (du lundi au vendredi 10h-12h et 14h-17h).
- par courrier :
ANYWHERE IMPORT - anywhere-concept.fr
Service Clientèle Web
9 rue Blaise Pacal
35 580 GUICHEN

Article 14. Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Nous vous invitons à vous reporter à la fiche produit (descriptif) de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à contacter le service client.

Article 15. Garantie légale et contractuelle

Les articles peuvent donner droit à une garantie contractuelle de deux ans (sauf indications d'un autre délai de garantie sur la fiche du produit).
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.
Les garanties contractuelles ne couvrent pas :
- l'utilisation anormale ou non conforme des produits.
- les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non-conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné,
- les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure,
- les interventions et réparations réalisées sur le produit par des tiers.
- la migration des colorants d'un jeans ou d'un tissu de couleur non résistante sur le recouvrement des assises et dossiers des chaises et tabourets est également exclue de toute garantie.
- nos produits sont destinés à un usage pour les particuliers et n'ont pas de classement de réaction au feu.

Article 16. Réserve de propriété

Les produits livrés demeurent la propriété de www.anywhere-concept.fr jusqu’au complet paiement du prix.

Article 17. Sécurisation des données bancaires

www.anywhere-concept.fr utilise le protocole sécurisé SSL. Le protocole SSL est un système de cryptage de la saisie et de la transmission des données bancaires. Lors du paiement, le client est automatiquement redirigé vers le site du partenaire bancaire de www.anywhere-concept.fr. Les données bancaires ne transitent pas par le système de www.anywhere-concept.fr. www.anywhere-concept.fr ne voit jamais les données bancaires et ne les conserve à aucun moment.

Article 18. Données à caractère personnel

www.anywhere-concept.fr se réserve le droit de collecter des données sur l’utilisateur, notamment par l’utilisation de cookies. www.anywhere-concept.fr peut, à des fins commerciales, transmettre à un partenaire commercial l’identité et les coordonnées de l’utilisateur du site www.anywhere-concept.fr. L’utilisateur peut expressément s’opposer à la divulgation de son identité et de ses coordonnées lors de la commande ou lors de la création de son compte client.

L’utilisateur du site www.anywhere-concept.fr est informé que ce traitement automatisé d’informations a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition. L’utilisateur peut exercer ce droit directement en nous envoyant un mail en cliquant ici

Article 19. Propriété Intellectuelle et utilisation du site

Tous les éléments (notamment textes, illustrations, logos, images) du site www.anywhere-concept.fr sont la propriété exclusive de www.anywhere-concept.fr ou des titulaires des droits ayant autorisé www.anywhere-concept.fr à les utiliser et sont réservés au titre de la propriété intellectuelle. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site www.anywhere-concept.fr est strictement interdite.

Article 20. Droit applicable - litiges - traitement des réclamations

Le présent contrat est soumis à la loi française. Toutefois, le client, consommateur, ne peut être privé de la protection que lui assurent les dispositions prises par un Etat membre de l'Union européenne en application de la directive 2011/83/ UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs, modifiant la directive 93/13/ CEE du Conseil et la directive 1999/44/ CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 85/577/ CEE du Conseil et la directive 97/7/ CE du Parlement européen et du Conseil, lorsque le contrat conclu à distance ou hors établissement présente un lien étroit avec le territoire de cet Etat.

En cas de contestation, le client pourra recourir à la procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends dans les conditions de l’article 1528 et suivants du code de procédure civile.

Concernant la médiation et conformément à l'article R 152-1 du code de la consommation, le client peut gratuitement recourir au service de médiation MEDICYS, par voie électronique : www.medicys.fr ,ou par voie postale : MEDICYS - Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice - 73, Boulevard de Clichy, 75009 - Paris, pour toutes les réclamations déjà déposées par écrit auprès du service clientèle du vendeur depuis moins d'un an et non satisfaites.